Taxe Spéciale d’Equipement 2025 de l’EPF Auvergne
Retrouvez dans cet article la délibération de l'Assemblée Générale du 18 février 2025 concernant le montant total de Taxe Spéciale d'Equipement (TSE) pour 2025
Minoration foncière « Friches et recyclage foncier »
Retrouvez dans cet article la délibération du Conseil d'Administration du 05 novembre 2024 concernant la mise en œuvre du dispositif de minoration foncière "Friches et recyclage foncier"
Minoration foncière « Logement abordable »
Retrouvez dans cet article la délibération du Conseil d'Administration du 05 novembre 2024 concernant la mise en œuvre du dispositif de minoration foncière "Logement abordable"
Statuts de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération des nouveaux statuts de l'Etablissement, votés par l'Assemblée Générale de l'EPF Auvergne le 13 février 2024
Taxe Spéciale d’Equipement 2024 de l’EPF Auvergne
Retrouvez dans cet article la délibération de l'Assemblée Générale du 13 février 2024 concernant le montant total de Taxe Spéciale d'Equipement (TSE) pour 2024
Modalités financières de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération validant les nouvelles modalités financières de l'Etablissement, approuvée par le Conseil d'Administration de l'EPF Auvergne le 18 janvier 2024
Approbation du PPI 2024-2028 de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération validant le Programme Pluriannuel d'Intervention (PPI) 2024-2028 de l'Etablissement, approuvée par le Conseil d'Administration de l'EPF Auvergne le 12 décembre 2023
Prise en charge des études géotechniques
Retrouvez la délibération validant la prise en charge du coût des études géotechniques, approuvée par le Conseil d'Administration le 19 mai 2022
Programme de sécurisation du patrimoine de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération sur le programme de sécurisation du patrimoine de l'EPF Auvergne, approuvé par le Conseil d'Administration le 16 décembre 2021
Délégation de signatures de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délégation de signatures au sein de l'EPF Auvergne, signé par le Directeur, Jérémy Mendes le 13 juillet 2021